Mentions Légales

Siège social

Papeterie La Victoire

Mr Patryk BIDGRAIN

Rue Racine   59337  TOURCOING

 

Contact

Tél. : 03 20 94 41 88

E-Mail : client@victoirefrance.fr

 

Représentant légal

Inscription au registre du commerce et des sociétés

Numéro d’inscription : 886 580 570 RCS LILLE METROPOLE

 

Immatriculation

Numéro d’identification TVA : FR73886580570

 

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro de TVA intracommunautaire : FR73886580570

Editeur
SAS Papeterie La La Victoire- Rue Racine - 59337 - Tourcoing - France - au capital social de 38 200,00 €
Tel: +33 (0)3.20.94.41.88 - Email : client@victoirefrance.fr
Directeur de la publication
M. Bidgrain

Hébergeur

SARL Ionos 17 Place de la Gare  52700 Sarreguemines
Tel: 0970 808 911

Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site internet, texte, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos... sont la propriété de la Papeterie La Victoire, à l'exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre à la législation relative aux droits d'auteur et au droit à l'image. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de la Papeterie La Victoire ou des titulaires du droit. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.

L'information contenue dans le site
Les informations fournies sur le site www.cyrano-lavictoire.com le sont à titre informatif. La Papeterie La Victoire ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. La Papeterie La Victoire met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions et absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
D'une manière générale, la Papeterie La Victoire ne pourra être tenue responsable des tous les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site www.cyrano-lavictoire.com.

.